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Marques déposées par madame CAROLE GRUSON
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Mme. CAROLE GRUSON

Numéro de dépôt :
4311693
Date de dépôt :
02/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2026
Marque en couleurs, figurative de CAROLE GRUSON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2016 par madame CAROLE GRUSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est madame CAROLE GRUSON domicilié(e) RUE DE LA PAIX, BP 521 - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CAROLE GRUSON domicilié(e) 0 RUE DE LA PAIX, BP 521 - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311693.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 18 20 24 33 34 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 2 novembre 2026.

CAROLE GRUSON a également déposé les autres marques suivantes : Le Ti St Barth Beach , PLASTIC BOOTS OF ST BARTH , Ti Eden Rock , ST BARTH FAMILY FESTIVAL , THE SOUND OF ST BARTH , LE TI ST-BARTH CARIBBEAN TAVERN SINCE 1995 , CAROLE.G BOUTIQUE ST BARTH , ST BARTH SUNSET PARTY , ST BARTH BEACH PARTY , ST BARTH FAMILY


Mme. CAROLE GRUSON - RUE DE LA PAIX, BP 521 - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France


Mme. CAROLE GRUSON - 0 RUE DE LA PAIX, BP 521 - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

DVD ;

Bijouterie ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies et parasols ;

Coussins ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Allumettes ; briquets pour fumeurs ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars .