Marque expirée - Marque en non vigueur

CAROLE G St Barth
Carole GRUSON

Numéro de dépôt :
3633501
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2019
CAROLE G St Barth de Carole GRUSON

Présentation de la marque CAROLE G St Barth

Déposée le 27 février 2009 par Carole GRUSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAROLE G St Barth »

Le déposant est Carole GRUSON domicilié(e) 38 rue Jean BART - 97097 - SAINT BARTHELEMY – Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carole Gruson domicilié(e) 38 rue Jean BART - 97133 - ST BARTHELEMY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROLE G St Barth est expirée depuis le 27 février 2019.

Carole GRUSON a également déposé les autres marques suivantes : CAROLE G. SAINT BARTH , SAINT BARTH FAMILY , ST BARTH FAMILY , ST-BARTH


Carole GRUSON - 38 rue Jean BART - 97097 - SAINT BARTHELEMY – Cedex - France


Carole Gruson - 38 rue Jean BART - 97133 - ST BARTHELEMY - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Matières textiles fibreuses brutes ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.