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Marques déposées par mademoiselle Carole GRUSON
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CAROLE G. SAINT BARTH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROLE G. SAINT BARTH
Mademoiselle Carole GRUSON

Numéro de dépôt :
3167769
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2012
CAROLE G. SAINT BARTH de Carole GRUSON

Présentation de la marque CAROLE G. SAINT BARTH

Déposée le 3 juin 2002 par mademoiselle Carole GRUSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAROLE G. SAINT BARTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est mademoiselle Carole GRUSON domicilié(e) demeurant à SAINT BARTHELEMY - BP 521,97097 GUSTAVIA - 97097 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - Maitre Hervé BOUCHEAU domicilié(e) Centre D'affaires, Dillon Valmenière, Bat A 1er étage,97200 Fort de France - 97200 - France.

La marque CAROLE G. SAINT BARTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROLE G. SAINT BARTH est expirée depuis le 3 juin 2012.

Carole GRUSON a également déposé les autres marques suivantes : CAROLE G St Barth , SAINT BARTH FAMILY , ST BARTH FAMILY , ST-BARTH


Mademoiselle Carole GRUSON - demeurant à SAINT BARTHELEMY - BP 521,97097 GUSTAVIA - 97097 - France


FIDAL - Maitre Hervé BOUCHEAU - Centre D'affaires, Dillon Valmenière, Bat A 1er étage,97200 Fort de France - 97200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Vêtements, chaussures Jeux, jouets Tissus pour la confection et la création de vêtements enfants et adultes

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].