Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Carole GASSMANN
/
DOSCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSCH
Carole GASSMANN
Odile EHRBAR

Numéro de dépôt :
3868816
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/10/2021
DOSCH de Carole GASSMANN

Présentation de la marque DOSCH

Déposée le 21 octobre 2011 par Carole GASSMANN et Odile EHRBAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOSCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Les déposants sont Carole GASSMANN domicilié(e) 34 Rue Louis Philippe KAMM - 67160 - DRACHENBRONN - France et Odile EHRBAR domicilié(e) 12 Rue Jacques Maritain - 67120 - KOLBSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carole GASSMANN domicilié(e) 34 Rue Louis Philippe KAMM - 67160 - DRACHENBRONN - France.

La marque DOSCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSCH est expirée depuis le 21 octobre 2021.


Carole GASSMANN - 34 Rue Louis Philippe KAMM - 67160 - DRACHENBRONN - France

Odile EHRBAR - 12 Rue Jacques Maritain - 67120 - KOLBSHEIM - France


Carole GASSMANN - 34 Rue Louis Philippe KAMM - 67160 - DRACHENBRONN - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Malles et valises ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Couture ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).