Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TI ANNUAIRE AFFAIRES
CAROLE G. EDITIONS (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
98717888
Date de dépôt :
13/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/02/2008

Présentation de la marque TI ANNUAIRE AFFAIRES

Déposée le 13 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAROLE G. EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TI ANNUAIRE AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAROLE G. EDITIONS domicilié(e) Résidence Morne Vanier, App.203, Route des Religieuses, 97200 FORT DE FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 774 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TI ANNUAIRE AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI ANNUAIRE AFFAIRES est expirée depuis le 13 février 2008.

CAROLE G. EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : FOLIES GUADELOUPE , MARTINIQUE , TI GOURMET MAGAZINE , TI GOURMET , TI MARIE-GALANTAIS , TI-FOYALAIS MARTINIQUE , TI SHOPPING , LE TI SAINTOIS


CAROLE G. EDITIONS (société à responsabilité limitée) - Résidence Morne Vanier, App.203, Route des Religieuses, 97200 FORT DE FRANCE - France - SIREN 350774196


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272501 - Publication au BOPI 1999-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Produits de l'imprimerie, à savoir livres, journaux, brochures, fascicules publicitaires ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en matières plastiques.