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Marques déposées par madame Carole Frère
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CAPSAE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPSAE
Madame Carole Frère

Numéro de dépôt :
4416711
Date de dépôt :
02/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2028
CAPSAE de Carole Frère

Présentation de la marque CAPSAE

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2018 par madame Carole Frère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est madame Carole Frère domicilié(e) 52 avenue de la Motte-Picquet - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Carole Frère domicilié(e) 52 avenue de la Motte-Picquet - 75015 - Paris - France.

La marque CAPSAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSAE arrivera à expiration en date du 2 janvier 2028.


Madame Carole Frère - 52 avenue de la Motte-Picquet - 75015 - Paris - France


Madame Carole Frère - 52 avenue de la Motte-Picquet - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages.