Marque enregistrée - Marque en vigueur

Énergéi'Art
Madame carole FRAMEZELLE

Numéro de dépôt :
4614581
Date de dépôt :
15/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2030
Énergéi\'Art de carole FRAMEZELLE

Présentation de la marque Énergéi'Art

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2020 par madame carole FRAMEZELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Énergéi'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est madame carole FRAMEZELLE domicilié(e) AVENUE DU BARRI - 04860 - PIERREVERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame carole FRAMEZELLE domicilié(e) AVENUE DU BARRI - 04860 - PIERREVERT - France.

La marque Énergéi'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Énergéi'Art arrivera à expiration en date du 15 janvier 2030.

carole FRAMEZELLE a également déposé les autres marques suivantes : Énergéia Santé , BIOÉNERGIE FRÉQUENTIELLE , Acmiya Energéi Art


Madame carole FRAMEZELLE - AVENUE DU BARRI - 04860 - PIERREVERT - France


Madame carole FRAMEZELLE - AVENUE DU BARRI - 04860 - PIERREVERT - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

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