Marque expirée - Marque en non vigueur

TURLUTUTû…chapeaû cousû
Carole FENERON

Numéro de dépôt :
3683902
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2019
TURLUTUTû…chapeaû cousû de Carole FENERON

Présentation de la marque TURLUTUTû…chapeaû cousû

Déposée le 14 octobre 2009 par la société Carole FENERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TURLUTUTû…chapeaû cousû »

Le déposant est la société Carole FENERON domicilié(e) 8 bis rue Michel Marion - 35740 - PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 148 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carole FENERON domicilié(e) 8 bis rue Michel Marion - 35740 - PACE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURLUTUTû…chapeaû cousû est expirée depuis le 14 octobre 2019.


Carole FENERON - 8 bis rue Michel Marion - 35740 - PACE - France - SIREN 514148104


Carole FENERON - 8 bis rue Michel Marion - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.