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Marques déposées par madame Carole Dulas
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Le Couvent des Carmes
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Couvent des Carmes
Madame Carole Dulas
Monsieur Sébastien Dulas

Numéro de dépôt :
4614861
Date de dépôt :
16/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Couvent des Carmes de Carole Dulas

Présentation de la marque Le Couvent des Carmes

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2020 par madame Carole Dulas et monsieur Sébastien Dulas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Couvent des Carmes »

Les déposants sont madame Carole Dulas domicilié(e) 10 rue vieille de Paris - 60300 - Senlis - France et monsieur Sébastien Dulas domicilié(e) 10 rue vieille de Paris - 60300 - Senlis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dulas, Monsieur Sebastien Dulas domicilié(e) 10 rue vieille de Paris - 60300 - Senlis - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Madame Carole Dulas - 10 rue vieille de Paris - 60300 - Senlis - France

Monsieur Sébastien Dulas - 10 rue vieille de Paris - 60300 - Senlis - France


Dulas, Monsieur Sebastien Dulas - 10 rue vieille de Paris - 60300 - Senlis - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801131 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.