Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE, PROVENCE & CIE.
Mme. carole COLLIN

Numéro de dépôt :
4382785
Date de dépôt :
15/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2027
TERRE, PROVENCE & CIE. de carole COLLIN

Présentation de la marque TERRE, PROVENCE & CIE.

Déposée par voie électronique le 15 août 2017 par madame carole COLLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE, PROVENCE & CIE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est madame carole COLLIN domicilié(e) 1451 CHEMIN DES TERRIERS - 83470 - ST MAXIMIN LA STE BAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CAROLE COLLIN domicilié(e) 1451 CHEMIN DES TERRIERS - 83470 - SAINT MAXIMIN LA STE BAUME - France.

La marque TERRE, PROVENCE & CIE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE, PROVENCE & CIE. arrivera à expiration en date du 15 août 2027.


Mme. carole COLLIN - 1451 CHEMIN DES TERRIERS - 83470 - ST MAXIMIN LA STE BAUME - France


Mme. CAROLE COLLIN - 1451 CHEMIN DES TERRIERS - 83470 - SAINT MAXIMIN LA STE BAUME - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.