Marque expirée - Marque en non vigueur

CP PRODUIT DE FRANCE
CAROLE CHAVAUX

Numéro de dépôt :
3469931
Date de dépôt :
18/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/12/2016
CP PRODUIT DE FRANCE de CAROLE CHAVAUX

Présentation de la marque CP PRODUIT DE FRANCE

Déposée le 18 décembre 2006 par CAROLE CHAVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CP PRODUIT DE FRANCE »

Le déposant est CAROLE CHAVAUX domicilié(e) 12 LE BOURG,33190 LOUBENS - 33190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAROLE CHAVAUX domicilié(e) 12 LE BOURG,33190 LOUBENS - 33190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CP PRODUIT DE FRANCE est expirée depuis le 18 décembre 2016.

CAROLE CHAVAUX a également déposé les autres marques suivantes : CP WINES


CAROLE CHAVAUX - 12 LE BOURG,33190 LOUBENS - 33190 - France


CAROLE CHAVAUX - 12 LE BOURG,33190 LOUBENS - 33190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.