Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCAROLE & MARCELLIN EPICERIE CUISINE
Madame Carole Cabanis

Numéro de dépôt :
4416578
Date de dépôt :
01/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/01/2028
SCAROLE & MARCELLIN EPICERIE CUISINE de Carole Cabanis

Présentation de la marque SCAROLE & MARCELLIN EPICERIE CUISINE

Déposée par voie électronique le 1 janvier 2018 par madame Carole Cabanis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCAROLE & MARCELLIN EPICERIE CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est madame Carole Cabanis domicilié(e) 98 Rue Béchevelin - 69007 - LYON--7E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scarole et Marcellin, Madame Carole Cabanis domicilié(e) 98 Rue Béchevelin - 69007 - LYON--7E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque SCAROLE & MARCELLIN EPICERIE CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAROLE & MARCELLIN EPICERIE CUISINE arrivera à expiration en date du 1 janvier 2028.


Madame Carole Cabanis - 98 Rue Béchevelin - 69007 - LYON--7E--ARRONDISSEMENT - France


Scarole et Marcellin, Madame Carole Cabanis - 98 Rue Béchevelin - 69007 - LYON--7E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers bénéficiant de l'indication géographique protégée « Saint-Marcellin » ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages bénéficiant de l'indication géographique protégée « Saint-Marcellin » ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.