Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON CAROLE BUSSIERE
Madame CAROLE BUSSIERE GIORDANI

Numéro de dépôt :
4400739
Date de dépôt :
31/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2027
MAISON CAROLE BUSSIERE de CAROLE BUSSIERE GIORDANI

Présentation de la marque MAISON CAROLE BUSSIERE

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2017 par madame CAROLE BUSSIERE GIORDANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON CAROLE BUSSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est madame CAROLE BUSSIERE GIORDANI domicilié(e) 408 rue Mourgues - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CAROLE BUSSIERE GIORDANI domicilié(e) 408 RUE MOURGUES - 30900 - NIMES - France.

La marque MAISON CAROLE BUSSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON CAROLE BUSSIERE arrivera à expiration en date du 31 octobre 2027.


Madame CAROLE BUSSIERE GIORDANI - 408 rue Mourgues - 30900 - NIMES - France


Madame CAROLE BUSSIERE GIORDANI - 408 RUE MOURGUES - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Objets d'art en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ;

Dessins.