Marque enregistrée - Marque en vigueur

SM SANTA-MAJIA
Madame CAROLE BISCARRAT

Numéro de dépôt :
4633064
Date de dépôt :
17/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2030
SM SANTA-MAJIA de CAROLE BISCARRAT

Présentation de la marque SM SANTA-MAJIA

Déposée par voie électronique le 17 mars 2020 par madame CAROLE BISCARRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SM SANTA-MAJIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est madame CAROLE BISCARRAT domicilié(e) 72 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 80400 - ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Madame GAËLLE ROUSSEAU domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque SM SANTA-MAJIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633064.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SM SANTA-MAJIA arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.


Madame CAROLE BISCARRAT - 72 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 80400 - ORANGE - France


GALIA PARTNERS, Madame GAËLLE ROUSSEAU - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel; Bijoux pour la tête; Bijoux fantaisie; Joaillerie; Articles de bijouterie-joaillerie ;

Sacs; Petits sacs; Malles et sacs de voyage; Sacs à main; Pochettes [sacs à main de soirée] ;

Robes de mariée; Jarretières de mariée; Chaussures; Sous-vêtements; Chapeaux; Vêtements ;

Couronnes de mariée sous la forme de peignes décoratifs; Bouquets de fleurs artificielles; Fleurs artificielles; Fleurs artificielles à fixer aux vêtements [boutonnières]; Dentelles brodées; Dentelles.