Marque enregistrée - Marque en vigueur

POUR TOUT MOTIF
Madame Carole Batailler

Numéro de dépôt :
4572616
Date de dépôt :
01/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2029
POUR TOUT MOTIF de Carole Batailler

Présentation de la marque POUR TOUT MOTIF

Déposée par voie électronique le 1 août 2019 par madame Carole Batailler auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POUR TOUT MOTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est madame Carole Batailler domicilié(e) 1 Square du Thimerais - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Carole Batailler domicilié(e) 1 Square du Thimerais - 75017 - Paris - France.

La marque POUR TOUT MOTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR TOUT MOTIF arrivera à expiration en date du 1 août 2029.


Madame Carole Batailler - 1 Square du Thimerais - 75017 - Paris - France


Madame Carole Batailler - 1 Square du Thimerais - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.