Marque enregistrée - Marque en vigueur

BADASS
Mme. Carol Le grand de mercey

Numéro de dépôt :
4362955
Date de dépôt :
19/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2027
BADASS de Carol Le grand de mercey

Présentation de la marque BADASS

Déposée par voie électronique le 19 mai 2017 par madame Carol Le grand de mercey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BADASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est madame Carol Le grand de mercey domicilié(e) Les cabanes nord, Bp6 - 11480 - La palme - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Badass, Mme. Carol Le grand domicilié(e) Les cabanes nord, Bp6 - 11480 - La palme - France.

La marque BADASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BADASS arrivera à expiration en date du 19 mai 2027.


Mme. Carol Le grand de mercey - Les cabanes nord, Bp6 - 11480 - La palme - France


Badass, Mme. Carol Le grand - Les cabanes nord, Bp6 - 11480 - La palme - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Vêtements ; ceintures (habillement) ; foulards.