Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRES DU FOREZ
Numéro de dépôt :
1640904
Date de dépôt :
25/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2001
Présentation de la marque GRES DU FOREZ
Déposée le 25 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) CAROFRANCE CERAMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRES DU FOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRES DU FOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRES DU FOREZ est expirée depuis le 25 janvier 2001.
CAROFRANCE CERAMIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27