Marque enregistrée - Marque en non vigueur

méthode DPS
CAROFF Jean-François

Numéro de dépôt :
3293586
Date de dépôt :
24/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
24/05/2014
méthode DPS de CAROFF Jean-François

Présentation de la marque méthode DPS

Déposée le 24 mai 2004 par CAROFF Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « méthode DPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est CAROFF Jean-François domicilié(e) 3 rue Daniel Hirtz,67240 BISCHWILLER - 67240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAROFF Jean-François domicilié(e) 3 rue Daniel Hirtz,67240 BISCHWILLER - 67240 - France.

La marque méthode DPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque méthode DPS est expirée depuis le 24 mai 2014.


CAROFF Jean-François - 3 rue Daniel Hirtz,67240 BISCHWILLER - 67240 - France


CAROFF Jean-François - 3 rue Daniel Hirtz,67240 BISCHWILLER - 67240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Formation, notamment dans le secteur de la médecine du travail, de la santé au travail et de la prévention des risques. Publications de livres. Organisation de concours. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Micro-édition. Services de conseil et information dans le secteur de la médecine du travail, de la santé au travail et de la prévention des risques. Services médicaux, de santé, hospitaliers. Produits de l'imprimerie, publications, livres, journaux, affiches, brochures, prospectus, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.