Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL ACACIAS
MADAME CAROFF Chantal

Numéro de dépôt :
92400961
Date de dépôt :
13/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2002

Présentation de la marque HOTEL ACACIAS

Déposée le 13 janvier 1992 par madame CAROFF Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTEL ACACIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est madame CAROFF Chantal domicilié(e) 18 Avenue Gobelins, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME CAROFF Chantal - France.

La marque HOTEL ACACIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL ACACIAS est expirée depuis le 13 janvier 2002.


MADAME CAROFF Chantal - 18 Avenue Gobelins, 75005 PARIS - France


MADAME CAROFF Chantal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

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