Déposée le 26 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MELODIE POUR DEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAROD domicilié(e) 26340 VERCHENY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 126 114 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CAROD - France.
La marque MELODIE POUR DEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CAROD - 26340 VERCHENY - France - SIREN 378126114
SARL CAROD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Boissons alcooliques (AOC Clairette de Die) (AOC Crémant de Die) papier, carton et produits en ces matières (Emballage carton).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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