Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELCHIONE DE DIE 1696
S.A.R.L. CAROD

Numéro de dépôt :
97682821
Date de dépôt :
13/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2007

Présentation de la marque MELCHIONE DE DIE 1696

Déposée le 13 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELCHIONE DE DIE 1696 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAROD domicilié(e) RD 93, 26340 VERCHENY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 126 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. CAROD - France.

La marque MELCHIONE DE DIE 1696 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELCHIONE DE DIE 1696 est expirée depuis le 13 juin 2007.

CAROD a également déposé les autres marques suivantes : MELODIE POUR DEUX , CAVES CAROD , MELCHIONE DE DIE 1696 , LE SERRE DU GARÉ , CAROD , DOMAINE CAROD , MELODIE POUR DEUX , PAUL BARN , COMBE ARMAND , CAROD FRERES


S.A.R.L. CAROD - RD 93, 26340 VERCHENY - France - SIREN 378126114


S.A.R.L. CAROD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486401 - Publication au BOPI 2008-12-01

Demande de renouvellement le 14 février 2008 n°2363959 - Publication au BOPI 2008-02-14

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Vins d'appellation d'origine clairette de die et cremant de die.