Déposée le 23 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE SERRE DU GARÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAROD domicilié(e) 26340 VERCHENY - 26340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 126 114 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CAROD domicilié(e) 26340 VERCHENY - France.
La marque LE SERRE DU GARÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Boissons alcooliques (Aoc Clairette de Die, Aoc Crémant de Die) Papier, carton et produits en ces matières. Fourniture en carton (caisse en carton contenant des bouteilles) et en papier (étiquette apposée sur le carton et sur la bouteille)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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