Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE CAROD
SARL CAROD

Numéro de dépôt :
3556668
Date de dépôt :
14/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2018
DOMAINE CAROD de CAROD

Présentation de la marque DOMAINE CAROD

Déposée le 14 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CAROD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAROD domicilié(e) RD 93,26340 VERCHENY - 26340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 126 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CAROD domicilié(e) RD 93,26340 VERCHENY - 26340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CAROD est expirée depuis le 14 février 2018.

CAROD a également déposé les autres marques suivantes : MELODIE POUR DEUX , CAVES CAROD , MELCHIONE DE DIE 1696 , LE SERRE DU GARÉ , CAROD , MELODIE POUR DEUX , PAUL BARN , COMBE ARMAND , CAROD FRERES , DOMAINE GUIGOURET


SARL CAROD - RD 93,26340 VERCHENY - 26340 - France - SIREN 378126114


SARL CAROD - RD 93,26340 VERCHENY - 26340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Inscription le 8 novembre 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°612256 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine.