Déposée le 29 mai 1997 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CAROBAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAROBAIN »
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CAROBAIN domicilié(e) Rte de Berriac, Chez CCM,11000 CARCASSONNE (dossier no 2341939) - 11000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 625 110 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2341939) - 42005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAROBAIN est expirée depuis le 29 mai 2017.
CAROBAIN Groupement d'Intérêt Economique - Rte de Berriac, Chez CCM,11000 CARCASSONNE (dossier no 2341939) - 11000 - France - SIREN 340625110
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2341939) - 42005 - France
Renouvellement avec limitation le 23 mai 2007 n°2341939 - Publication au BOPI 2007-05-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47
Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques, bassins, piscines, constructions non métalliques, briques, cadres de fenêtres, cadres de portes, carreaux pour la construction non métalliques, carrelage non métallique, cloisons non métalliques, conduites d'eau non métalliques, constructions transportables non métalliques, marbres, mortier pour la construction, moulures non métalliques, matériaux réfractaires, tuyaux rigides non métalliques, vitres. Meubles, glaces, cadres, pièces d'ameublement, meubles de salles de bain, meubles de toilette, casiers, chaises, coffrets, coussins, établis, étagères, sièges, penderie, jardinières, porte-manteaux, rayonnages, stores d'intérieur. Tissus à usage textile, linge de lit, linge de bain et de toilette (à l'exception de l'habillement), tissu d'ameublement, revêtement de meuble en matière textile, stores en matière textile. Tapis, paillaissons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles. Construction, réparation, services d'installations en relation avec le bâtiment, le sanitaire et l'équipement de cuisine et de salles de bain et l'équipement mobilier de la maison.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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