Déposée le 30 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) CARO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Carte Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARO domicilié(e) Parc d'Activité de STELYTEC,42400 SAINT-CHAMOND - 42400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 508 087 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS (FD/SG-C754-M-11748 FR) domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.
La marque Carte Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARO, (S.A.) - Parc d'Activité de STELYTEC,42400 SAINT-CHAMOND - 42400 - France - SIREN 420508087
Cabinet LAURENT ET CHARRAS (FD/SG-C754-M-11748 FR) - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Inscription le 5 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417587 - Publication au BOPI 2005-09-05
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Inscription le 5 septembre 2012 - Changement de nature juridique n°583756 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures et compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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