Marque enregistrée - Marque en vigueur

HABITAT CONSEILS
M. caro christophe, Agissant pour le compte de la société habitat conseils en cours de formation

Numéro de dépôt :
4294273
Date de dépôt :
23/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/08/2026
HABITAT CONSEILS de caro christophe

Présentation de la marque HABITAT CONSEILS

Déposée le 23 août 2016 par monsieur caro christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HABITAT CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est monsieur caro christophe domicilié(e) 19 la mallerie - 50300 - ST-LOUP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. caro christophe domicilié(e) 19 la mallerie - 50300 - ST-LOUP - France.

La marque HABITAT CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT CONSEILS arrivera à expiration en date du 23 août 2026.


M. caro christophe, Agissant pour le compte de la société habitat conseils en cours de formation - 19 la mallerie - 50300 - ST-LOUP - France


M. caro christophe - 19 la mallerie - 50300 - ST-LOUP - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.