Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tic Med
M. CARNOUBY Michel

Numéro de dépôt :
3968434
Date de dépôt :
13/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
13/12/2022
Tic Med de CARNOUBY Michel

Présentation de la marque Tic Med

Déposée le 13 décembre 2012 par monsieur CARNOUBY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Tic Med » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur CARNOUBY Michel domicilié(e) 6 cité SPACH - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARNOUBY Michel domicilié(e) 6 cité SPACH - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque Tic Med a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968434.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tic Med est expirée depuis le 13 décembre 2022.


M. CARNOUBY Michel - 6 cité SPACH - 67000 - STRASBOURG - France


M. CARNOUBY Michel - 6 cité SPACH - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux rendus sous contrôle médical assistance médicale ; chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.