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Marques déposées par CARNIELLI Monique
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MOULIN DE CHOLLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE CHOLLET
CARNIELLI Monique

Numéro de dépôt :
3237242
Date de dépôt :
21/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/07/2013
MOULIN DE CHOLLET de CARNIELLI Monique

Présentation de la marque MOULIN DE CHOLLET

Déposée le 21 juillet 2003 par CARNIELLI Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MOULIN DE CHOLLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est CARNIELLI Monique domicilié(e) 8 route de Chollet,33760 FRONTENAC - 33760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN domicilié(e) 33420 RAUZAN - France.

La marque MOULIN DE CHOLLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE CHOLLET est expirée depuis le 21 juillet 2013.


CARNIELLI Monique - 8 route de Chollet,33760 FRONTENAC - 33760 - France


UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN - 33420 RAUZAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Inscription le 29 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583273 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Vin d'Appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : MOULIN DE CHOLLET.