Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL TRADITION
CARNIATO S.A.

Numéro de dépôt :
1093039
Date de dépôt :
10/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL TRADITION

Déposée le 10 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) CARNIATO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARNIATO domicilié(e) 36, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 94410 SAINT MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque ROYAL TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROYAL TRADITION est expirée depuis le 10 avril 1989.

CARNIATO a également déposé les autres marques suivantes : CARNIATO , CALISSANO AMERICANO , FRESSANT , TERSA , (Marque figurative) , CARNIATO LES BONNES CHOSES D'ITALIE , OLD RIVER CALISSANO AMERICANO , (Marque figurative) , ROYAL TRADITION , ITALDIM


CARNIATO S.A. - 36, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 94410 SAINT MAURICE - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

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