ROYAL TRADITION
Présentation de la marque ROYAL TRADITION
Déposée le 10 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) CARNIATO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROYAL TRADITION est expirée depuis le 10 avril 1989.
CARNIATO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046