Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT TRANS-MISSION
M. carnévalé gabriel
Mme Roth geneviève

Numéro de dépôt :
4022025
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/07/2023
KIT TRANS-MISSION de carnévalé gabriel

Présentation de la marque KIT TRANS-MISSION

Déposée le 18 juillet 2013 par monsieur carnévalé gabriel et madame Roth geneviève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « KIT TRANS-MISSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Les déposants sont monsieur carnévalé gabriel domicilié(e) le village - 05300 - UPAIX - France et madame Roth geneviève domicilié(e) le village - 05300 - UPAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. carnévalé gabriel domicilié(e) le village - 05300 - UPAIX - France.

La marque KIT TRANS-MISSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT TRANS-MISSION est expirée depuis le 18 juillet 2023.


M. carnévalé gabriel - le village - 05300 - UPAIX - France

Mme Roth geneviève - le village - 05300 - UPAIX - France


M. carnévalé gabriel - le village - 05300 - UPAIX - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; dessins ;

Jeux, jouets.