Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARNETS 7
CARNETS 7 SARL

Numéro de dépôt :
93493735
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2003

Présentation de la marque CARNETS 7

Déposée le 23 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARNETS 7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARNETS 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARNETS 7 domicilié(e) 87 Bld SEBASTOPOL, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARNETS 7 SARL - France.

La marque CARNETS 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNETS 7 est expirée depuis le 23 novembre 2003.


CARNETS 7 SARL - 87 Bld SEBASTOPOL, 75002 PARIS - France


CARNETS 7 SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Vêtements.Ceinture Sacs à main, cuir, imitation cuir

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.