Déposée le 17 février 2004 par CARNET Jean-Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VITANIMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est CARNET Jean-Michel domicilié(e) 10, Sagnemoussouse,23300 SAINT PRIEST LA FEUILLE - 23300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque VITANIMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITANIMAL est expirée depuis le 17 février 2014.
CARNET Jean-Michel - 10, Sagnemoussouse,23300 SAINT PRIEST LA FEUILLE - 23300 - France
Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Produits chimiques destinés à conserver les aliments. Produits vétérinaires, enzymes à usage vétérinaire. Substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, aliments pour animaux, additifs pour l'alimentation animale.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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