Marque enregistrée - Marque en vigueur

Carnet déco
Carnet déco, SARL

Numéro de dépôt :
4163352
Date de dépôt :
10/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2025
Carnet déco de Carnet déco

Présentation de la marque Carnet déco

Déposée par voie électronique le 10 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carnet déco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carnet déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carnet déco domicilié(e) 43 rue Jules Ferry - 42153 - Riorges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carnet déco, Mlle Catherine Picolet domicilié(e) 43 rue Jules Ferry - 42153 - Riorges - France.

La marque Carnet déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carnet déco arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.


Carnet déco, SARL - 43 rue Jules Ferry - 42153 - Riorges - France


Carnet déco, Mlle Catherine Picolet - 43 rue Jules Ferry - 42153 - Riorges - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; balles ou ballons de jeu ; figurines (jouets) ;

Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.