Déposée le 30 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) CARNET DE VOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARNET DE VOL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARNET DE VOL domicilié(e) 1ère avenue, 6001 M Zone Industrielle - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 040 169 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARNET DE VOL, société anonyme - 1ère avenue, 6001 M Zone Industrielle - 06510 - CARROS - France - SIREN 348040169
SODEMA CONSEILS, S.A - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Inscription le 19 juillet 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°396288 - Publication au BOPI 2004-07-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Renouvellement avec limitation le 31 janvier 2000 n°2163633 - Publication au BOPI 2000-01-31
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2009 n°2420123 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-09
Inscription le 29 octobre 2012 - Changement d'adresse n°587704 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29
Inscription le 21 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708464 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-21
Inscription le 23 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°736128 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23
Inscription le 8 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794541 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-08
Cosmétiques Joaillerie, bijouterie, horlogerie Papeterie Cuir et imitations du cuir Vêtements, chaussures, chappellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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