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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARNET DE SANTE
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BORNE INFOS SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORNE INFOS SANTE
CARNET DE SANTE, SARL

Numéro de dépôt :
3788434
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020
BORNE INFOS SANTE de CARNET DE SANTE

Présentation de la marque BORNE INFOS SANTE

Déposée le 6 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARNET DE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BORNE INFOS SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARNET DE SANTE domicilié(e) 11 RUE MARJOLIN - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASNOT VIRGINIE domicilié(e) 11 RUE MARJOLIN - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque BORNE INFOS SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788434.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORNE INFOS SANTE est expirée depuis le 6 décembre 2020.

CARNET DE SANTE a également déposé les autres marques suivantes : Carnet de santé


CARNET DE SANTE, SARL - 11 RUE MARJOLIN - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


GASNOT VIRGINIE - 11 RUE MARJOLIN - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.