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Marques déposées par CARNELOS Jean
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Château BORDENEUVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château BORDENEUVE
CARNELOS Jean

Numéro de dépôt :
96646329
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2016

Présentation de la marque Château BORDENEUVE

Déposée le 8 octobre 1996 par CARNELOS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château BORDENEUVE »

Le déposant est CARNELOS Jean domicilié(e) lieu dit " les Bouzigues ", 33580 STE GEMME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARNELOS Jean domicilié(e) lieu dit " les Bouzigues ", 33580 STE GEMME - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château BORDENEUVE est expirée depuis le 8 octobre 2016.


CARNELOS Jean - lieu dit " les Bouzigues ", 33580 STE GEMME - France


CARNELOS Jean - lieu dit " les Bouzigues ", 33580 STE GEMME - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-45

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2006 n°2322458 - Publication au BOPI 2006-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château BORDENEUVE