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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) carnelle constructions
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Carnelle Constructions
Marque expirée - Marque en non vigueur

Carnelle Constructions
carnelle constructions sarl

Numéro de dépôt :
3603520
Date de dépôt :
08/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2018
Carnelle Constructions de carnelle constructions

Présentation de la marque Carnelle Constructions

Déposée le 8 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) carnelle constructions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carnelle Constructions »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) carnelle constructions domicilié(e) 14 avenue de la libération,60260 LAMORLAYE - 60260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 101 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, carnelle constructions domicilié(e) 14 avenue de la libération,60260 LAMORLAYE - 60260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carnelle Constructions est expirée depuis le 8 octobre 2018.


carnelle constructions sarl - 14 avenue de la libération,60260 LAMORLAYE - 60260 - France - SIREN 425101318


carnelle constructions - 14 avenue de la libération,60260 LAMORLAYE - 60260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Promotion immobilière ; agences immobilières.

Construction de maisons individuelles promotion immobilière.