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Marques déposées par CARNEIRO ANTOINE
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DOMAINE DES FARGETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES FARGETS
CARNEIRO ANTOINE

Numéro de dépôt :
1235281
Date de dépôt :
28/04/1983
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
28/04/2013

Présentation de la marque DOMAINE DES FARGETS

Déposée le 28 avril 1983 par CARNEIRO ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES FARGETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARNEIRO ANTOINE domicilié(e) LIEUDIT AUX FARGETS ROMANECHE THORINS,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2237195) - 71570 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M CARNEIRO ANTOINE domicilié(e) LIEUDIT "AUX FARGETS", ROMANECHE THORINS,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2237195) - 71570 - France.

La marque DOMAINE DES FARGETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES FARGETS est expirée depuis le 28 avril 2013.


CARNEIRO ANTOINE - LIEUDIT AUX FARGETS ROMANECHE THORINS,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2237195) - 71570 - France


M CARNEIRO ANTOINE - LIEUDIT "AUX FARGETS", ROMANECHE THORINS,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2237195) - 71570 - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2003 n°2237195 - Publication au BOPI 2003-02-14

Renouvellement sans limitation n°2016741 - Publication au BOPI 1993-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Vins.