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Marques déposées par CARNEC BACQUART Chantal
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LES JARDINS DU ROSCOAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DU ROSCOAT
CARNEC BACQUART Chantal

Numéro de dépôt :
3744515
Date de dépôt :
08/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2020
LES JARDINS DU ROSCOAT de CARNEC BACQUART Chantal

Présentation de la marque LES JARDINS DU ROSCOAT

Déposée le 8 juin 2010 par CARNEC BACQUART Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS DU ROSCOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est CARNEC BACQUART Chantal domicilié(e) 7 Impasse Forbin - 56270 - PLOEMEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARNEC BACQUART Chantal domicilié(e) 7 Impasse Forbin - 56270 - PLOEMEUR - France.

La marque LES JARDINS DU ROSCOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DU ROSCOAT est expirée depuis le 8 juin 2020.


CARNEC BACQUART Chantal - 7 Impasse Forbin - 56270 - PLOEMEUR - France


CARNEC BACQUART Chantal - 7 Impasse Forbin - 56270 - PLOEMEUR - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Cosmétiques, huiles essentielles, ;

Herbes médicinales, tisanes, fongicides, herbicides, parasiticides ;

Boisson de fruits, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, apéritifs sans alcool. ;

Cidres, liqueurs, vins, spiritueux.