Déposée le 24 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) CARNEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SOS GAZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARNEAU domicilié(e) 21 ZAC DE LA CARRIERE DOREE - 59310 - ORCHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 045 750 627 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.
La marque SOS GAZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARNEAU, SA - 21 ZAC DE LA CARRIERE DOREE - 59310 - ORCHIES - France - SIREN 045750627
REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Inscription le 6 novembre 2013 - Retrait partiel n°612137 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06
Inscription le 26 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667925 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26
Inscription le 30 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°783779 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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