Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CARNAUDMETALBOX (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94520288
Date de dépôt :
16/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) CARNAUDMETALBOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARNAUDMETALBOX domicilié(e) 153, rue de Courcelles, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 721 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520288.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 mai 2004.

CARNAUDMETALBOX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , EOLE , CARNAUD-METALBOX , CMB PACKAGING , EUROSO , CARONDE , CARNAUDMETALBOX , CARNAUD METALBOX , WORLD-CLASS MANUFACTURING BY CARNAUDMETALBOX , (Marque figurative)


CARNAUDMETALBOX (société anonyme) - 153, rue de Courcelles, 75017 PARIS - France - SIREN 775721996


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions métalliques, y compris transportables; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; conduites, tubes et tuyaux métalliques; feuilles et tôles métaliliques; serrurerie et quincaillerie métalliques; coffres-forts et cassettes; récipients, boîtes, bouchons, capsules, couvercles, éléments de suremballage, plateaux, entièrement ou principalement en métaux ou en stratifié de métaux, ou avec revêtement en d'autres matériaux; conteneurs entièrement ou principalement métalliques; minerais.Machines pour usage dans la fabrication, le travail, le formage et la finition de matériaux métalliques, de matières plastiques, de papier, de carton ainsi que de produits en ces matières; machines-outils; machines de formage, finition, remplissage et fermeture de récipients, machines de conditionnement, d'emballage et d'empaquetage de marchandises et produits, de manutention mécanique de tous objets, notamment d'emballages, d'éléments de récipients et de marchandises; pièces et parties constitutives de tous les produits précités; moteurs (autres que pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (autres que pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, notamment récipients, réceptacles, distributeurs, distributeurs d'aérosols, tous à usage chirurgical, médical, dentaire ou vétérinaire; pièces et parties constitutives de tous les produits précités; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Papier et articles en papier; carton et articles en carton; matériaux de conditionnement, d'emballage, de suremballage et d'empaquetage, en papier, carton, cellulose, ou principalement en ces matières combinées avec d'autres matériaux; papier et carton d'emballage; boîtes en carton ou en papier; rubans de papier; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, pour contact alimentaire, conditionnement, plastification de produits (emballage), emballage, suremballage, identification de produits et/ou expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; sacs poubelle, sacs à ordure et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau; matériel d'instruction ou d'enseignement (autre que les appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques; produits en matières plastiques mi-ouvrées, éventuellement laminées, ou principalement en matières plastiques combinées avec d'autres matériaux, notamment sous forme de films, feuilles, tubes, pièces extrudées et modelées; articles préformés et semi-finis faits dans les matériaux précités; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements); récipients, conteneurs, plateaux, fermetures de récipients, capuchons, capsules, couvercles, distributeurs,pies et parties constitutives de distributeurs, tous ces produits étant entièrement ou principalement en matériaux non métalliques; produits de conditionnement, d'emballage, de suremballage et d'empaquetage, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières; récipients d'emballage en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); articles pour la table, à savoir vaisselle non en métaux précieux, y compris en matières plastiques, carton ou aluminium; poubelles et conteneurs à ordures ainsi que leur fermetures et couvercles; supports de sacs poubelle et leurs couvercles; peignes et éponges; brosses; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut et mi-ouvré (autre que de construction); verrerie, porcelaine et faïence, pour la table, la cuisine, le ménage ou la décoration; récipients, notamment d'emballage, en verre, porcelaine ou faïence.Services de consultation professionnelle, à savoir ceux destinés à conseiller sur le montage, l'exploitation, le contrôle et l'évaluation de procédés de fabrication, y compris dans le domaine de l'emballage; services en matière de recherche et développement techniques, notamment de recherche et développement de procédés de fabrication, y compris dans le domaine de l'emballage; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), y compris dans le domaine de l'emballage; informations techniques se rapportant au domaine de l'emballage; conseils en matière de propriété intellectuelle et, en particulier, en rapport avec le domaine de l'emballage; services de dessinateurs d'arts graphiques et pour emballages; dessin industriel; contrôle de qualité; essai de matériaux; conception, mise au point, mise à jour et location de logiciels, notamment en rapport avec le domaine de l'emballage; exploitation de brevets; concession de licences de propriété intellectuelle, notamment de brevets, dessins et modèles et marques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.