Déposée le 29 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) CARNAUDMETALBOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARNAUD METALBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARNAUDMETALBOX domicilié(e) 67 rue Arago - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 721 996 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque CARNAUD METALBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARNAUDMETALBOX, société anonyme - 67 rue Arago - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 775721996
SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-01
Inscription le 27 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°152123 - Publication au BOPI 1992-11-27
Inscription le 27 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°152240 - Publication au BOPI 1992-11-27
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2002 n°2221638 - Publication au BOPI 2002-05-28
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
Renouvellement avec limitation le 13 septembre 2012 n°2509203 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-09-13
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; conduites, tubes et tuyaux métalliques ; feuilles et tôles métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; coffres-forts et cassettes ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; récipients, boîtes, bouchons, capsules, couvercles, éléments de suremballage, plateaux, entièrement ou principalement en métaux ou en stratifié de métaux, avec ou sans revêtement en d'autres matériaux, minerais. Machines et machines-outils, en particulier machines d'emballage, machines pour toutes applications dans le domaine de la fabrication, du formage et de la finition de matières plastiques, métalliques, papier et carton ; machines de formage, finition, remplissage et fermeture de récipients, machines d'emballage et de conditionnement de marchandises, de manutention mécanique pour tous objets, notamment emballages, éléments de récipients et marchandises ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, notamment récipients, réceptacles, distributeurs, distributeurs d'aérosols tous à usage chirurgical, médical, dentaire et vétérinaire ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Papier et articles en papier ; carton et articles en carton et produits en ces matières ; matériaux de conditionnement et d'emballage, suremballage, notamment en papier, carton, cellulose, matières plastiques, en combinaison avec d'autres matériaux ; matières plastiques pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées, éventuellement laminées ou en d'autres matériaux, notamment sous forme de films, feuilles, tubes, pièces extrudées et modelées ; articles préformés et semi-finis faits dans les matériaux précités ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexifles non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres, récipients, plateaux, fermetures de récipients, capuchons, capsules, couvercles, distributeurs, pièces et parties constitutives des distributeurs entièrement ou principalement en matériaux non métalliques ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; articles pour la table, poubelles, conteneurs, fermetures, couvercles pour les produits précités ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Services de consultations professionnelles, à savoir ceux destinés à conseiller sur le montage, l'exploitation, le contrôle et l'évaluation de procédés de fabrication ; services en matière de recherche et développement techniques. Services de conseils en matière de propriété intellectuelle et en particulier en rapport avec le domaine de l'emballage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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