Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CARNAUD BMA
CARNAUD BMA, société anonyme, 143, avenue de la Gare, CONCARNEAU (Finistère).

Numéro de dépôt :
1223747
Date de dépôt :
06/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1993
C CARNAUD BMA de CARNAUD BMA

Présentation de la marque C CARNAUD BMA

Déposée le 6 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) CARNAUD BMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C CARNAUD BMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARNAUD BMA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque C CARNAUD BMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CARNAUD BMA est expirée depuis le 6 janvier 1993.


CARNAUD BMA, société anonyme, 143, avenue de la Gare, CONCARNEAU (Finistère). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages imprimés ou vernis ou non et non compris dans d'autres classes, tous emballages, récipients de toutes formes, réalisés en totalité ou en partie en métaux communs ou leurs alliages, éléments pour ces produits tels que fonds, dessus, couvercles, chapiteaux, bouchons, bagues.Emballages et récipients réalisés en totalité ou en partie en papier, carton, imprimés ou non, éléments pour ces produits tels que fonds, dessus, couvercles, chapiteaux, bouchons, bagues.Articles (non compris dans d'autres classes) en matière plastique, emballages et récipients réalisés en totalité ou en partie en matière plastique, éléments pour ces produits tels que fonds, dessus, couvercles, chapiteaux, bouchons, bagues.Récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), plateaux et ustensiles pour le ménage réalisés en totalité ou en partie en métaux communs ou leurs alliages, éléments pour ces produits.Construction et réparation, assistance technique à la clientèle. Traitement de matériaux, impression et vernissage sur métal.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.