Déposée le 15 mars 1999 par CARMONA FRANCOIS, SIALLELI FRANCOIS, BALMER DANIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CSB PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-17 du 23 avril 1999.
Les déposants sont CARMONA FRANCOIS, domicilié(e) 14 ALLEE CIRCULAIRE, 93600 AULNAY SOUS BOIS - France, SIALLELI FRANCOIS, domicilié(e) 36 RUE MANET, 83400 HYERES - France, BALMER DANIEL, domicilié(e) 3 CHEMIN DES SILENES, 1073 LA CLAIE AU MOINES LAUSANNE SUISSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARMONA FRANCOIS - France.
La marque CSB PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSB PRO est expirée depuis le 15 mars 2009.
CARMONA FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : GINKEA , SURGILAB , SURGILAB
CARMONA FRANCOIS - 14 ALLEE CIRCULAIRE, 93600 AULNAY SOUS BOIS - France
SIALLELI FRANCOIS - 36 RUE MANET, 83400 HYERES - France
BALMER DANIEL - 3 CHEMIN DES SILENES, 1073 LA CLAIE AU MOINES LAUSANNE SUISSE - France
CARMONA FRANCOIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Equipements, instruments, appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Dispositifs, produits, médicaux et chirurgicaux dentaires et vétérinaires à usages uniques et multiples ; implants chirurgicaux, dentaires et vétérinaires.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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