Marque enregistrée - Marque en non vigueur

15 COPIES
Carmo

Numéro de dépôt :
960911
Date de dépôt :
02/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 15 COPIES

Déposée le 2 mai 1975 par Carmo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 15 COPIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Carmo domicilié(e) (soc. an.), 6, rue Adrien-Damalix, Saint-Maurice (Val de Marne). - France.

La marque 15 COPIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque 15 COPIES est expirée depuis le 2 mai 1985.

Carmo a également déposé les autres marques suivantes : CARMO S 100 , DIAMA , CARMO , JAPANESE , Medieval Park by c Carmo , TYPREX , SERIE 420 , COLORADO , DACTY SUPER


Carmo - (soc. an.), 6, rue Adrien-Damalix, Saint-Maurice (Val de Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Rubans, encres, papiers, enveloppes, fournitures générales de bureau.