Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIE
CARMINA INCORPORATED Société de droit américain constituée selon les lois de l'Etat du DELAWARE

Numéro de dépôt :
3159935
Date de dépôt :
17/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2012
ARTIE de CARMINA INCORPORATED

Présentation de la marque ARTIE

Déposée le 17 avril 2002 par la société étrangère CARMINA INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la société étrangère CARMINA INCORPORATED domicilié(e) 2895 Biscayne Boulevard # 339 MIAMI FL 33137-4537,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne DANILOFF domicilié(e) Avocat à la Cour, 60 Bis rue des Peupliers,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

La marque ARTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIE est expirée depuis le 17 avril 2012.


CARMINA INCORPORATED Société de droit américain constituée selon les lois de l'Etat du DELAWARE - 2895 Biscayne Boulevard # 339 MIAMI FL 33137-4537,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Anne DANILOFF - Avocat à la Cour, 60 Bis rue des Peupliers,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Puces (circuits intégrés) . Appareils pour le traitement de l'information Vêtements. Cravates et nœuds pour cravates et foulards. Ceintures (habillement) Attaches pour vêtements.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.