Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORNIA BEACH 66 SUN WEAR
MONSIEUR CARMIN FLORENT

Numéro de dépôt :
99787045
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/04/2009

Présentation de la marque CALIFORNIA BEACH 66 SUN WEAR

Déposée le 16 avril 1999 par monsieur CARMIN FLORENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CALIFORNIA BEACH 66 SUN WEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est monsieur CARMIN FLORENT domicilié(e) 157 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORE, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane MONGELOUS Avocat à la Cour - France.

La marque CALIFORNIA BEACH 66 SUN WEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIA BEACH 66 SUN WEAR est expirée depuis le 16 avril 2009.


MONSIEUR CARMIN FLORENT - 157 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORE, 75008 PARIS - France


Stéphane MONGELOUS Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Maillots de bain, tee-shirts, vêtement homme femme enfant Chaussures de plage, chapeaux, costumes de plage Lunettes de soleil Linge de bain à l'exception de l'habillement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.