Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUARTTON
Numéro de dépôt :
1200313
Date de dépôt :
24/03/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Date d'expiration :
24/03/1992
Présentation de la marque QUARTTON
Déposée le 24 mars 1982 par monsieur Carmin ESPOSITO J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « QUARTTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUARTTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTTON est expirée depuis le 24 mars 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34