Marque enregistrée - Marque en non vigueur

By Roxane
Mle carmignani roxane

Numéro de dépôt :
4047918
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/11/2023
By Roxane de carmignani roxane

Présentation de la marque By Roxane

Déposée le 18 novembre 2013 par mademoiselle carmignani roxane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « By Roxane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est mademoiselle carmignani roxane domicilié(e) 2 allée du vieux clos - 60300 - CHAMANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle carmignani roxane domicilié(e) 2 allée du vieux clos - 60300 - CHAMANT - France.

La marque By Roxane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Roxane est expirée depuis le 18 novembre 2023.


Mle carmignani roxane - 2 allée du vieux clos - 60300 - CHAMANT - France


Mle carmignani roxane - 2 allée du vieux clos - 60300 - CHAMANT - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Tissus ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;

Jeux, jouets.