Déposée le 11 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUPERCALCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 920 520 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CARMEUSE FRANCE, Madame Frédérique DELAVAUD domicilié(e) 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.
La marque SUPERCALCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARMEUSE FRANCE, SAS - 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France - SIREN 711920520
CARMEUSE FRANCE, Madame Frédérique DELAVAUD - 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2014 n°2555569 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-04
Inscription le 9 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643509 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-09
Produits chimique ou matériau non métallique utilisé dans l'industrie, l'agriculture, le bâtiment et les travaux publics, à savoir de la chaux grasse hydratée.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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