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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE
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SUPERCALCO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUPERCALCO
CARMEUSE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3308472
Date de dépôt :
11/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2024
SUPERCALCO de CARMEUSE FRANCE

Présentation de la marque SUPERCALCO

Déposée le 11 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPERCALCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 920 520 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CARMEUSE FRANCE, Madame Frédérique DELAVAUD domicilié(e) 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.

La marque SUPERCALCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPERCALCO arrivera à expiration en date du 11 août 2024.

CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FINACAL , NORMACHAUX , PHOSACTIF , CALCIFOND , NITROSCOR , LITHOPLUS , CALCIC 540 , SCORACTIF , PRODIFERTIL , ALBACAL


CARMEUSE FRANCE, SAS - 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France - SIREN 711920520


CARMEUSE FRANCE, Madame Frédérique DELAVAUD - 91 Avenue d'Acqueville - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2014 n°2555569 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-04

Inscription le 9 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643509 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-09

Produits chimique ou matériau non métallique utilisé dans l'industrie, l'agriculture, le bâtiment et les travaux publics, à savoir de la chaux grasse hydratée.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.